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D’après Reporterre du 21 Janvier 2023

Des abeilles au Panthéon

Par Bruno BOURGEON

samedi 18 mars 2023, par JMT

Des abeilles au Panthéon

Devant le Panthéon, à Paris, le 20 janvier 2023 (© Justine Guitton-Boussion / Reporterre)

La justice européenne a réaffirmé l’illégalité des néonicotinoïdes alors que le gouvernement français s’apprêtait à les réautoriser. Une décision qui remplit d’espoir les défenseurs de la nature mobilisés vendredi 20 janvier à Paris.

Sur la place du Panthéon, vendredi 20 janvier, les touristes venus admirer le monument parisien ont eu la surprise de tomber sur une drôle de scène : des centaines de pancartes représentant des abeilles en colère étaient disposées sur le sol, et des militants déguisés en insectes jaunes et noirs gisaient à terre.

Cette action, organisée par l’association Agir pour l’environnement, avait pour but de dénoncer la potentielle ré-autorisation en France — pour la troisième année consécutive — des insecticides néonicotinoïdes, surnommés les « tueurs d’abeilles ».

« Le ministère de l’Agriculture veut encore réautoriser ces insecticides extrêmement toxiques, alors qu’il n’y a aucune raison de le faire, et que la Cour de justice de l’Union européenne vient de rappeler que c’est illégal », a dénoncé Stéphen Kerckhove, directeur général d’Agir pour l’environnement.

Les « néonics » ont été réintroduits en France en 2021 par le gouvernement, pour venir en aide aux producteurs de betteraves sucrières. L’année précédente, leurs champs avaient été touchés par une épidémie de virus de la jaunisse de la betterave. Le retour des semences enrobées aux « néonics » était donc censé prévenir les infestations de pucerons, vecteurs de la maladie.

Depuis, ces insecticides toxiques ont été de nouveau autorisés pour la même raison — alors que des prélèvements réalisés par l’Institut technique de la betterave (ITB) montraient un faible risque de propagation du virus de la jaunisse cette année-là. Rebelote en 2023 : le gouvernement s’apprêtait à signer un nouvel arrêté de dérogation, alors que les données fournies par l’ITB montraient une pression virale encore moindre.

Mais un rebondissement est venu perturber la stratégie du gouvernement. Le 19 Janvier, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a publié un arrêt rappelant que les 27 États de l’Union européenne n’avaient pas le droit de déroger à l’interdiction des semences aux néonicotinoïdes. Et ce, y compris en cas de circonstances exceptionnelles, comme en France, avec les betteraves touchées par la jaunisse.

« Il s’agit d’une décision formidable […] et d’une grande victoire pour les écologistes, a salué François Veillerette, porte-parole de Générations futures. [Nous demandons] donc que le gouvernement retire immédiatement sa proposition de nouvelle dérogation ».

Cet arrêt de la CJUE vient rebattre les cartes, et donne un nouvel espoir aux associations de défense de l’environnement. Depuis 2021, celles-ci avaient beau protester contre les réautorisations successives, ni le gouvernement ni la justice ne les écoutaient. Elles avaient saisi le Conseil d’Etat à deux reprises, en vain.

Le ministère de l’Agriculture ne cachait même plus son envie d’accorder une nouvelle dérogation en 2023, et mettait la charrue avant les bœufs. En décembre, avant même que les données de l’ITB ne soient disponibles, le ministre Marc Fesneau avait affirmé publiquement, lors de l’Assemblée générale de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB), qu’il « espérait » une troisième dérogation pour « lutter efficacement contre la jaunisse en attente de solutions alternatives ».

Toujours dans cet esprit de brûler les étapes, le gouvernement s’apprêtait à signer cette troisième dérogation le 20 Janvier… alors que l’arrêté est encore en consultation publique jusqu’au 24 janvier. Pire, la Ligue de protection des oiseaux a dénoncé le fait que, malgré ses relances « quasi quotidiennes », elle n’avait pas reçu de « garantie ferme du gouvernement » sur le fait qu’aucune dérogation ne serait possible après 2023.

Finalement, le conseil de surveillance des néonicotinoïdes (une assemblée regroupant des représentants des ministères, des agriculteurs, des parlementaires et des associations) s’est réunie le 26 janvier.

« Le gouvernement utilisera le délai permis par ce report pour expertiser les conséquences juridiques de [la décision de la CJUE] en droit français et les conséquences pour la campagne de production qui s’ouvre », ont précisé les ministères de l’Agriculture et la Transition écologique.

Les associations de défense de l’environnement, qui avaient annoncé vouloir quitter ou boycotter le conseil de surveillance (Agir pour l’environnement, Générations futures, la Ligue de protection des oiseaux…) vont peut-être revoir leur position.

« On voulait le quitter pour montrer que ce conseil de surveillance n’est qu’une chambre d’enregistrement, que c’est un exercice artificiel, rappelle Stéphen Kerckhove. Mais la décision de la Cour de justice de l’Union européenne change la donne. Pour le coup, on va sûrement avoir des choses à dire lors du prochain conseil ».

Le ministère de l’Agriculture a finalement décidé de mettre fin aux dérogations successives le 23 janvier. Victoire !

Bruno Bourgeon, président d’AID http://www.aid97400.rehttp://www.aid97400.re

D’après Reporterre du 21 Janvier 2023

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